Marque expirée - Marque en non vigueur
CUVEE PAULINE
Numéro de dépôt :
3696847
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
Présentation de la marque CUVEE PAULINE
Déposée le 8 décembre 2009 par la société DUMANGE Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE PAULINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PAULINE est expirée depuis le 8 décembre 2019.
DUMANGE Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19