Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE PIERRE DE RONSARD
DUMANGE Eve

Numéro de dépôt :
94540690
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014

Présentation de la marque DOMAINE PIERRE DE RONSARD

Déposée le 18 octobre 1994 par DUMANGE Eve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PIERRE DE RONSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est DUMANGE Eve domicilié(e) La Vallée Chartier,37210 VOUVRAY (dossier no 2273986) - 37210 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2273986) - 75007 - France.

La marque DOMAINE PIERRE DE RONSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PIERRE DE RONSARD est expirée depuis le 18 octobre 2014.


DUMANGE Eve - La Vallée Chartier,37210 VOUVRAY (dossier no 2273986) - 37210 - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2273986) - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 28 février 2005 - Changement d'adresse n°408413 - Publication au BOPI 2005-02-28

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2004 n°2273986 - Publication au BOPI 2004-10-15

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE PIERRE DE RONSARD