Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ON PART ON L ACHETE ON REVIENT ON LA JETTE C EST
Numéro de dépôt :
951277
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque ON PART ON L ACHETE ON REVIENT ON LA JETTE C EST
Déposée le 17 mars 1976 par monsieur Dumaire (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « ON PART ON L ACHETE ON REVIENT ON LA JETTE C EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ON PART ON L ACHETE ON REVIENT ON LA JETTE C EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ON PART ON L ACHETE ON REVIENT ON LA JETTE C EST est expirée depuis le 17 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508