Présentation de la marque LUDOMAINE SIEGES ET MODULES PETITE ENFANCE
Déposée le 27 février 1997 par DUMAINE François Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUDOMAINE SIEGES ET MODULES PETITE ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est DUMAINE François Joseph, domicilié(e) Demeurant à Le Bourg, 16500 MANOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François DUMAINE - France.
La marque LUDOMAINE SIEGES ET MODULES PETITE ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666551.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUDOMAINE SIEGES ET MODULES PETITE ENFANCE est expirée depuis le 27 février 2007.
DUMAINE François Joseph - Demeurant à Le Bourg, 16500 MANOT - France
Monsieur François DUMAINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Demande de renouvellement le 15 octobre 2007 n°2353169 - Publication au BOPI 2007-10-15
Inscription le 23 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491568 - Publication au BOPI 2009-02-23
Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315990 - Publication au BOPI 2001-02-26
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498132 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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