Marque expirée - Marque en non vigueur

Maisons Passives DUMAI
DUMAI DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3613999
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2018
Maisons Passives DUMAI de DUMAI DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Maisons Passives DUMAI

Déposée le 27 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUMAI DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisons Passives DUMAI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUMAI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 7-8 place Marcel Lenoir,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 163 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMAI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 7-8 place Marcel Lenoir,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Passives DUMAI est expirée depuis le 27 novembre 2018.


DUMAI DEVELOPPEMENT SARL - 7-8 place Marcel Lenoir,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 491163135


DUMAI DEVELOPPEMENT - 7-8 place Marcel Lenoir,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; construction navale.