Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Secteur MR
Dulys Pascal
Golvet Mickael
Moothamal Patrice
Martine Jean Louis
Luciathe Mickael

Numéro de dépôt :
3822672
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
Secteur MR de Dulys Pascal

Présentation de la marque Secteur MR

Déposée le 12 avril 2011 par Dulys Pascal, Golvet Mickael, Moothamal Patrice, Martine Jean Louis, Luciathe Mickael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Secteur MR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont Dulys Pascal domicilié(e) Résidence le Junon 167 Rue de Liège - 34080 - MONTPELLIER - France, Golvet Mickael domicilié(e) 2 rue de la Courtille - 77000 - MELUN - France, Moothamal Patrice domicilié(e) 27 place de Chine - 34070 - MONTPELLIER - France, Martine Jean Louis domicilié(e) 97 place du 14 juillet - 34400 - LUNEL VIEL - France, Luciathe Mickael domicilié(e) 3 Allée Pierre Carabasse - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dulys Pascal domicilié(e) 167 Rue de liège - 34080 - MONTPELLIER - France.

La marque Secteur MR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secteur MR est expirée depuis le 12 avril 2021.


Dulys Pascal - Résidence le Junon 167 Rue de Liège - 34080 - MONTPELLIER - France

Golvet Mickael - 2 rue de la Courtille - 77000 - MELUN - France

Moothamal Patrice - 27 place de Chine - 34070 - MONTPELLIER - France

Martine Jean Louis - 97 place du 14 juillet - 34400 - LUNEL VIEL - France

Luciathe Mickael - 3 Allée Pierre Carabasse - 34080 - MONTPELLIER - France


Dulys Pascal - 167 Rue de liège - 34080 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.