Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA ARGENTA
DULONG-CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
3081365
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2031

Présentation de la marque TERRA ARGENTA

Déposée le 7 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA ARGENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET domicilié(e) Route de Balizac, 33720 Landiras - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque TERRA ARGENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRA ARGENTA arrivera à expiration en date du 7 février 2031.

DULONG-CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DE L'ORDRE , LA FLEUR BARON , MARQUIS DE BEAULIEU , LES VALAUBES , " CARAYON LA ROSE " , , CAPROUSSE , PIERRE DUSOIR , CHAMBOUSTIN , " LES LAURIERS D'ALBAN "


DULONG-CALVET, SAS - Route de Balizac, 33720 Landiras - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Errata - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520372 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2010 n°2457688 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764134 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.