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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET
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CAPROUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPROUSSE
DULONG-CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
99770739
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2029

Présentation de la marque CAPROUSSE

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAPROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPROUSSE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.

DULONG-CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DE L'ORDRE , LA FLEUR BARON , MARQUIS DE BEAULIEU , LES VALAUBES , " CARAYON LA ROSE " , , PIERRE DUSOIR , CHAMBOUSTIN , " LES LAURIERS D'ALBAN " , CALVET


DULONG-CALVET, SAS - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393706 - Publication au BOPI 2009-01-06

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 25 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461214 - Publication au BOPI 2007-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 1 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662048 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662047 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702686 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Vin de table.