Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALVET IN
DULONG-CALVET, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4264158
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
CALVET IN de DULONG-CALVET

Présentation de la marque CALVET IN

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALVET IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DULONG-CALVET domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CALVET IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVET IN arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

DULONG-CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DE L'ORDRE , LA FLEUR BARON , MARQUIS DE BEAULIEU , LES VALAUBES , " CARAYON LA ROSE " , , CAPROUSSE , PIERRE DUSOIR , CHAMBOUSTIN , " LES LAURIERS D'ALBAN "


DULONG-CALVET, S.A.S. - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Vins mousseux.