Déposée le 14 août 1992 par DULIN Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDHYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est DULIN Yves, domicilié(e) "LA TESSONNERIE" - CHAMPREPUS, 50800 VILLEDIEU LES POELES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Luc ATTLAN Avocat à la Cour - France.
La marque EDHYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDHYA est expirée depuis le 14 août 2002.
DULIN Yves - "LA TESSONNERIE" - CHAMPREPUS, 50800 VILLEDIEU LES POELES - France
Maître Jean-Luc ATTLAN Avocat à la Cour - France
Inscription le 18 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°153047 - Publication au BOPI 1992-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Produits chimiques destinés à l'alimentation, Aliments diététiques destinés aux animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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