Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Enfants de CANNISSE
DULGUER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98738696
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque les Enfants de CANNISSE

Déposée le 17 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) DULGUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « les Enfants de CANNISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DULGUER domicilié(e) Z.A. La Robole, Rue Paul Langevin, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 949 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque les Enfants de CANNISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Enfants de CANNISSE est expirée depuis le 17 juin 2008.

DULGUER a également déposé les autres marques suivantes : CANNISSE , UN J O U R ....


DULGUER (Société Anonyme) - Z.A. La Robole, Rue Paul Langevin, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 325949667


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Cuir et peaux, imitations de cuir et peaux, à savoir : portefeuilles, sacs à main, pochettes, porte-documents, porte-monnaie ; cartables, sacs d'écoliers ; malles et valises ; parapluies, parasols. Tissus ; draps de plage, linge de bain, gants de toilette, linge de table, linge de maison, linge et couvertures de lit, rideaux en matières textiles ; mouchoirs en matières textiles. Vêtements, vêtements pour enfants, manteaux, costumes, vestes, blousons, trois-quarts, paletots, pantalons, jupes, robes, ensembles avec jupe ou pantalon, tricots, pull-overs ; chemises y compris chemises tricotées, chemisiers ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ; vêtements de pluie ; vêtements de sport, maillots de bain ; vêtements de plage ; layette ; ceintures, bretelles, écharpes, foulards, cravates, gants, chapellerie, chaussures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.