Déposée le 17 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) DULGUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « les Enfants de CANNISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DULGUER domicilié(e) Z.A. La Robole, Rue Paul Langevin, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 949 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.
La marque les Enfants de CANNISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DULGUER (Société Anonyme) - Z.A. La Robole, Rue Paul Langevin, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 325949667
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Cuir et peaux, imitations de cuir et peaux, à savoir : portefeuilles, sacs à main, pochettes, porte-documents, porte-monnaie ; cartables, sacs d'écoliers ; malles et valises ; parapluies, parasols. Tissus ; draps de plage, linge de bain, gants de toilette, linge de table, linge de maison, linge et couvertures de lit, rideaux en matières textiles ; mouchoirs en matières textiles. Vêtements, vêtements pour enfants, manteaux, costumes, vestes, blousons, trois-quarts, paletots, pantalons, jupes, robes, ensembles avec jupe ou pantalon, tricots, pull-overs ; chemises y compris chemises tricotées, chemisiers ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ; vêtements de pluie ; vêtements de sport, maillots de bain ; vêtements de plage ; layette ; ceintures, bretelles, écharpes, foulards, cravates, gants, chapellerie, chaussures.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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