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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DULFRANCE
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DULFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DULFRANCE
DULFRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1237928
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023

Présentation de la marque DULFRANCE

Déposée le 6 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) DULFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DULFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DULFRANCE domicilié(e) 56 RUE DES SEPT PONTS - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 681 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque DULFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DULFRANCE est expirée depuis le 6 juin 2023.


DULFRANCE, Société anonyme - 56 RUE DES SEPT PONTS - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 475681516


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2003 n°2242461 - Publication au BOPI 2003-05-18

Renouvellement sans limitation n°2019298 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2528835 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;toutes sortes de soupes, potages, bouillons présentés sous toutes formes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs; ainsi que toutes boissons présentées sous toutes formes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.