Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SWISSAIR
Dulau, Pascal

Numéro de dépôt :
3673085
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SWISSAIR de Dulau

Présentation de la marque SWISSAIR

Déposée le 31 août 2009 par Dulau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWISSAIR »

Le déposant est Dulau, Pascal domicilié(e) 455 Avenue de Pascouaou - 40150 - HOSSEGOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat, Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Dulau a également déposé les autres marques suivantes : Aero Costa Rica , AIR NEPAL , AIRCAL AIR CALIFORNIA , REMOVE BEFORE FLIGHT , I HOSSEGOR , AIR VIETNAM , Istanbul Airlines , NIKTAM AIR , RIO SUL , Oceanic AIRLINES


Dulau, Pascal - 455 Avenue de Pascouaou - 40150 - HOSSEGOR - France


Salomé Lachat, Avocat à la Cour - 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526363 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet total n°527085 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Produits en cuir ou imitation de cuir, dont sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs de provisions, sacs de campeurs, sacs d'alpinisme, sacs d'écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, attachés-cases, coffrets de voyage, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs ; parapluies, parasols.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d'avion, d'aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport, dont balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de table, équipements pour la pétanque, articles pour le ski et la luge, planches de snowboard, articles de patinage ; articles de sport nautique, dont planches de surf, planches à voile, planches de windsurf, canoë kayak, palmes de nageurs ; gants de surf ou de ski ; housses spécialement conçues pour les skis et planches de sport, body boards, attaches de sécurité pour body boards et planches de surf, articles pour le golf.