Marque expirée - Marque en non vigueur

REMOVE BEFORE FLIGHT
Dulau, Pascal

Numéro de dépôt :
3675220
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
REMOVE BEFORE FLIGHT de Dulau

Présentation de la marque REMOVE BEFORE FLIGHT

Déposée le 10 septembre 2009 par Dulau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMOVE BEFORE FLIGHT »

Le déposant est Dulau, Pascal domicilié(e) 455 Avenue de Pascouaou - 40150 - HOSSEGOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat, Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMOVE BEFORE FLIGHT est expirée depuis le 10 septembre 2019.

Dulau a également déposé les autres marques suivantes : Aero Costa Rica , AIR NEPAL , AIRCAL AIR CALIFORNIA , REMOVE BEFORE FLIGHT , I HOSSEGOR , AIR VIETNAM , Istanbul Airlines , NIKTAM AIR , RIO SUL , Oceanic AIRLINES


Dulau, Pascal - 455 Avenue de Pascouaou - 40150 - HOSSEGOR - France


Salomé Lachat, Avocat à la Cour - 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 3 août 2010 - Concession de licence n°528638 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage), dispositifs de protection personnelle contre les accidents, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, bâches de sauvetage, balises lumineuses, ceintures de sauvetage, enseignes lumineuses, gilets de sauvetage, hologrammes, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils pour la sûreté du trafic aéronautique. Appareils pour la navigation aérienne. Equipements de contrôle des commandes d'appareils de locomotion aérienne, équipements de contrôle au sol d'appareils de locomotion aérienne, d'avions, instruments d'essai et de vérification de navigation aérienne. Articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes.

Dispositifs d'assistance à l'instruction, au fonctionnement et à l'entretien de véhicules aériens.