Déposée le 20 août 2009 par Dulau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIRCAL AIR CALIFORNIA »
Le déposant est Dulau, Pascal domicilié(e) 455 Avenue de Pascouaou - 40150 - HOSSEGOR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat, Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dulau, Pascal - 455 Avenue de Pascouaou - 40150 - HOSSEGOR - France
Salomé Lachat, Avocat à la Cour - 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 3 août 2010 - Concession de licence n°528638 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Produits en cuir ou imitation de cuir, à savoir sacs, sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports, sacs de plage, sacs d'écolier, cartables, malles, mallettes, valises, serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles, porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de véhicules, de trains, de voitures de chemins de fer, d'avion, d'aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), à savoir balles et ballons de jeu, articles de tennis, articles de tennis de table, équipements pour la pétanque, pour le ski et la luge, articles de patinage, planche de surf, planches à voiles, skis nautiques, housses spécialement conçues pour skis et planches de surfs, articles pour le golf.
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