Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Sandra et Cédric DULAC
DULAC Cédric

Numéro de dépôt :
4292323
Date de dépôt :
07/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2026
Domaine Sandra et Cédric DULAC de DULAC Cédric

Présentation de la marque Domaine Sandra et Cédric DULAC

Déposée le 7 août 2016 par DULAC Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Sandra et Cédric DULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est DULAC Cédric domicilié(e) Montrichard - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DULAC Cédric domicilié(e) Montrichard - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.

La marque Domaine Sandra et Cédric DULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Sandra et Cédric DULAC arrivera à expiration en date du 7 août 2026.


DULAC Cédric - Montrichard - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


M. DULAC Cédric - Montrichard - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Vins d'appellation d'origine protégée.