Déposée le 30 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUKAN DE NITYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NITYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUKAN DE NITYA domicilié(e) 23 rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 862 114 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque NITYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657860.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITYA arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.
DUKAN DE NITYA, Société à responsabilité limitée - 23 rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France - SIREN 394862114
Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328469 - Publication au BOPI 2006-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Inscription le 17 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659603 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660852 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2016 n°2627051 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-02
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tissus à usage textile non compris dans d'autres classes à savoir: linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, teintures murales en matières textiles Vêtements - chaussures Chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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