Déposée le 2 juin 1999 par DUJAT Patrick Morgan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZAP ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est DUJAT Patrick Morgan, domicilié(e) 1 rue du Chateau, 92100 Boulogne-Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUJAT Patrick Morgan - France.
La marque ZAP ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795429.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAP ART est expirée depuis le 2 juin 2009.
DUJAT Patrick Morgan a également déposé les autres marques suivantes : ZOOM ART
DUJAT Patrick Morgan - 1 rue du Chateau, 92100 Boulogne-Billancourt - France
DUJAT Patrick Morgan - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 5 avril 2000 - Rejet partiel n°298268 - Publication au BOPI 2000-04-05
Inscription le 5 avril 2000 - Rejet partiel n°298267 - Publication au BOPI 2000-04-05
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Emission télévisée ; émission radiophonique ; services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet Divertissement télévisé ; production de films Vidéogramme ; cédérom ; disques compacts ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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