Déposée le 27 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUJARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MILLE BORNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUJARDIN domicilié(e) ENTREPÔT A 4, ZA DU POT AU PIN - 33612 - CESTAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 660 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque MILLE BORNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUJARDIN, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - ENTREPÔT A 4, ZA DU POT AU PIN - 33612 - CESTAS CEDEX - France - SIREN 320660970
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Colliers antiparasitaires pour animaux ; coton antiseptique ; couches pour bébés ; farines lactées pour bébés ; lotions à usage pharmaceutique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Antivols pour véhicules ; stores [pare-soleil] pour véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; rames de bateaux ; enjoliveurs ; essuie-glace ; garde-boue ; charrettes de golf ; guidons de cycles ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; freins de bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes ; pédales de cycles ; porte-bagages pour véhicules ; porte-skis pour automobiles ; poussettes ; jantes de roues de véhicules ; défense de bateaux [pare-battage] ; voitures d'enfants ; véhicules télécommandés autres que jouets ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules.
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues [bijouterie] ; coffrets à bijoux ; boitiers de montres ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; épingles de cravates ; diamants ; écrins ; étuis pour l'horlogerie ; montres ; perles [bijouterie] ; perles pour la confection de bijoux ; pierres fines ; porte-clés de fantaisie ; réveille-matins ; statues en métaux précieux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Colliers pour animaux ; peaux d'animaux ; cannes de parapluies ; cartables ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; coffres de voyage ; cordons en cuir ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sacs kangourou [porte-bébés] ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage.
Tissus et produits textiles, à savoir : linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile), couettes en matières textiles, couvertures de plein air, couvertures pour enfants, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, housses de couette, rideaux de douche en matières textile, rideaux de fenêtre, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; jetés de lit ; tapis de table non en papier. Chemins de table ; toiles cirées [nappes] ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; étiquettes en tissus ; plaids ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; taies d'oreillers ; velours ; couvertures de voyage ; housses d'oreillers ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; moustiquaires.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Bavoirs non en papier ; blouses ; bonneterie ; bottes ; bottines ; bretelles ; caleçons ; caleçons de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; chapeaux ; chaussettes ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; imperméables ; jambières ; jupes ; jupons ; justaucorps [body] ; layettes ; lingerie de corps ; maillots ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; ponchos ; pyjamas ; robes ; robes de chambres ; sandales ; sarong ; semelles ; slips ; souliers ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; culottes ; écharpes ; foulards ; fourrure [vêtements] ; gants de ski ; gilets ; soutiens-gorge ; vêtements en cuir ; vêtements en papier.
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