Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTRAT IMPOSSIBLE
DUJARDIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1522552
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2019

Présentation de la marque CONTRAT IMPOSSIBLE

Déposée le 5 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRAT IMPOSSIBLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUJARDIN domicilié(e) 1051 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 660 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTRAT IMPOSSIBLE est expirée depuis le 5 avril 2019.

DUJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : COT-COT-COT! , TOUTOUS CHIP'TOUT , GRAND PRIX , YAMINO , ROYAL REVERSI , Wataï , PETITS PARIS , MILLE BORNES , WIPSY , LE ROYAUME DES ABEILLES


DUJARDIN, Société par actions simplifiée - 1051 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France - SIREN 320660970


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141514 - Publication au BOPI 1999-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 1 octobre 2008 - Changement de dénomination n°484139 - Publication au BOPI 2008-10-01

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403459 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Jeux de société avec plateau et/ou cartes et/ou éléments en plastiques et/ou éléments en carton, matières plastiques ou autres.Tous autres jeux et jouets. Cartes à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].