Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMS
DUJARDIN MONTBARD SOMENOR (D.M.S.), (Société Anonyme), ayant son siège social : Rue de la Pointe, Zone Industrielle de Lille-Seclin, 59472 NOYELLES-LES-SECLIN.

Numéro de dépôt :
1308309
Date de dépôt :
06/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1995
DMS de DUJARDIN MONTBARD SOMENOR (D.M.S

Présentation de la marque DMS

Déposée le 6 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) DUJARDIN MONTBARD SOMENOR (D.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUJARDIN MONTBARD SOMENOR (D.M.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY. - France.

La marque DMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMS est expirée depuis le 6 mai 1995.

DUJARDIN MONTBARD SOMENOR (D.M.S a également déposé les autres marques suivantes : DMS


DUJARDIN MONTBARD SOMENOR (D.M.S.), (Société Anonyme), ayant son siège social : Rue de la Pointe, Zone Industrielle de Lille-Seclin, 59472 NOYELLES-LES-SECLIN. - France


CABINET NONY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;pinces;grappins;crochets de manutention.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);équipement de lignes de parachèvement pour laminés à chaud et à froid, notamment machines de cisaillage, refendage, triage, coupe à longeur, planage sous tension, abrasion.Machines à huiler, agrafeuses, convoyeurs, notamment à courroies, à rouleaux, magnétiques, basculeurs, retourneurs, empileurs.Machines pour ligne d'alimentation de presse pour laminer.Equipements pour la fabrication de tubes, barres et profilés, et notamment laminoirs, bancs d'étirage, lignes de profilage, machines de dressage, ébavurage, filetage, manchonnage;machines à cintrer à froid, laminoirs élongateurs, machines pour installations de coulée continue, trains de laminage à chaud pour fabrication de tubes sans soudure, machines pour lignes de fabrication de tubes soudés en particulier par résistance, par induction à l'argon;appareillages pour lignes de profilage par machine à galets.Equipement pour la forge, notamment marteaux pilons.Machines pour lignes de peinture et d'induction en continu;machines de décapage, étamage, plombage, dégraissage.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Appareils de galvanisation électrolytique et à chaud;appareils de contrôle par ultrasons;appareils d'épreuves pneumatiques et hydrauliques de tubes.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Fours pour la métallurgie notamment fours de recuit.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.