Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saute Mouton
DUJARDIN INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3245666
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
Saute Mouton de DUJARDIN INTERNATIONAL

Présentation de la marque Saute Mouton

Déposée le 5 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUJARDIN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saute Mouton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUJARDIN INTERNATIONAL domicilié(e) 11, rue Marius Franay,92210 Saint Cloud - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 486 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUJARDIN INTERNATIONAL SARL domicilié(e) 11, rue Marius Franay,92210 Saint Cloud - 92210 - France.

La marque Saute Mouton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saute Mouton est expirée depuis le 5 septembre 2013.

DUJARDIN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LES 1000 BORNES DES MOTS , LIMBO DANCE , FLIP-BALL , MON PROF A MOI , Solitaire 37 Cristal , Le jeu du Chamois , JOUET DE MARQUE , JEUX D'AILLEURS ET D'AUTREFOIS , BENJAMIN ET BENJAMINE , Cherchez la Paire


DUJARDIN INTERNATIONAL SARL - 11, rue Marius Franay,92210 Saint Cloud - 92210 - France - SIREN 320486780


DUJARDIN INTERNATIONAL SARL - 11, rue Marius Franay,92210 Saint Cloud - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540825 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20

Support d'enregistrement, de transmission et de reproduction du son et de l'image. Jeux électriques et/ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux basés sur des paquets de cartes à jouer. Matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils). Jeux d'activités manuelles. Jeux et jouets, dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux en volume, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].