Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STEPPES
Numéro de dépôt :
1695627
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
17/09/2001
Présentation de la marque STEPPES
Déposée le 17 septembre 1991 par DUJARDIN Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « STEPPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STEPPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPPES est expirée depuis le 17 septembre 2001.
DUJARDIN Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09