Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TROTT NET
Numéro de dépôt :
3148615
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TROTT NET
Déposée le 19 février 2002 par DUHOUX Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROTT NET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque TROTT NET est expirée depuis le 19 février 2012.
Inscription le 16 mars 2004 - Retrait total n°388807 - Publication au BOPI 2004-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13