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Marques déposées par madame DUHEM Anne
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T tracteur PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T tracteur PARIS
Mme DUHEM Anne

Numéro de dépôt :
4320574
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
T tracteur PARIS de DUHEM Anne

Présentation de la marque T tracteur PARIS

Déposée le 7 décembre 2016 par madame DUHEM Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T tracteur PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est madame DUHEM Anne domicilié(e) 10 Chemin du Petit Mont Solu - 77123 - NOISY SUR ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GALLIER Gavina domicilié(e) 32 RUE Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque T tracteur PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T tracteur PARIS arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.


Mme DUHEM Anne - 10 Chemin du Petit Mont Solu - 77123 - NOISY SUR ECOLE - France


Mme GALLIER Gavina - 32 RUE Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Parfums, cosmétiques, huiles essentiels, savons : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bijoux de fantaisie, bijoux de création : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.