Déposée le 6 septembre 2012 par madame DUHEM Alexandra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PATREMONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est madame DUHEM Alexandra domicilié(e) Route de Murs, 5973 La Rouguière - 84220 - GORDES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque PATREMONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATREMONI est expirée depuis le 6 septembre 2022.
DUHEM Alexandra a également déposé les autres marques suivantes : provence
Mme DUHEM Alexandra - Route de Murs, 5973 La Rouguière - 84220 - GORDES - France
NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 7 janvier 2013 - Retrait partiel n°591919 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; crayons, stylos, instruments d'écriture ; sacs en papier ; sacs en papier pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : ustensiles pour le ménage et la cuisine, vaisselle, verres [récipients], assiettes ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail et par correspondance, et notamment au moyen d'un réseau informatique global, portant sur les produits suivants : bougies, savons, cosmétiques, parfums et huiles essentielles, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, carnets, cahiers, livres, magazines, almanachs, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, crayons, stylos, instruments d'écriture, sacs en papier, sacs en papier pour l'emballage, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, peaux d'animaux, malles et valises, serviettes, porte-monnaie, porte documents, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, appareils et instruments pour la cuisson, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, vases, bougeoirs, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, linge de maison, serviettes, torchons, tabliers pour la cuisine, plaids, linge de lit, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de mercerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, voitures pour enfants, voitures et avions miniatures, jeux de pétanque, articles de gymnastique et de sport, skis, décorations pour arbres de Noël, santons, figurines, produits alimentaires, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
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