Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASQUETTE
MR DUHAYOT Antoine
MR CLAIRE Bruno

Numéro de dépôt :
3215699
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
BASQUETTE de DUHAYOT Antoine

Présentation de la marque BASQUETTE

Déposée le 18 mars 2003 par monsieur DUHAYOT Antoine et monsieur CLAIRE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Les déposants sont monsieur DUHAYOT Antoine domicilié(e) 115 bis Rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France et monsieur CLAIRE Bruno domicilié(e) 64 rue MARIE Roche,91090 LISSES - 91090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DUHAYOT Antoine domicilié(e) 115 bis rue DE LA TOUR,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BASQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASQUETTE est expirée depuis le 18 mars 2013.


MR DUHAYOT Antoine - 115 bis Rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France

MR CLAIRE Bruno - 64 rue MARIE Roche,91090 LISSES - 91090 - France


MR DUHAYOT Antoine - 115 bis rue DE LA TOUR,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Vêtements.