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Marques déposées par monsieur duhau andre
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chateau NOURET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chateau NOURET
M. duhau andre, Agissant pour le compte de la société scea chateau nouret en cours de formation, scea chateau nouret

Numéro de dépôt :
3900379
Date de dépôt :
26/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022
chateau NOURET de duhau andre

Présentation de la marque chateau NOURET

Déposée le 26 février 2012 par monsieur duhau andre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chateau NOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur duhau andre domicilié(e) 11 route du port de goulée - 33340 - CIVRAC-MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. duhau andre, scea chateau nouret domicilié(e) 11 route du port de goulée - 33340 - CIVRAC-MEDOC - France.

La marque chateau NOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau NOURET est expirée depuis le 26 février 2022.


M. duhau andre, Agissant pour le compte de la société scea chateau nouret en cours de formation, scea chateau nouret - 11 route du port de goulée - 33340 - CIVRAC-MEDOC - France


M. duhau andre, scea chateau nouret - 11 route du port de goulée - 33340 - CIVRAC-MEDOC - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614960 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Vins d'AOC.