Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGATAM
DUHAMMEL Georges

Numéro de dépôt :
95581142
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque MEGATAM

Déposée le 19 juillet 1995 par DUHAMMEL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGATAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est DUHAMMEL Georges, domicilié(e) 3, Rue Jean de la Bruyère, 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Fritz Ranke - France.

La marque MEGATAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGATAM est expirée depuis le 19 juillet 2005.


DUHAMMEL Georges - 3, Rue Jean de la Bruyère, 78000 Versailles - France


Maître Fritz Ranke - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Appareils de signalisation Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images