Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CH'TI La gastronomie du Nord
Mr DUHAMEL RENALD

Numéro de dépôt :
3357877
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
CH\'TI La gastronomie du Nord de DUHAMEL RENALD

Présentation de la marque CH'TI La gastronomie du Nord

Déposée le 9 mai 2005 par monsieur DUHAMEL RENALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CH'TI La gastronomie du Nord »

Le déposant est monsieur DUHAMEL RENALD domicilié(e) 78 RUE DE ROUBAIX,59390 TOUFFLERS - 59390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DUHAMEL Renald domicilié(e) 78 RUE DE ROUBAIX,59390 TOUFFLERS - 59390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Mr DUHAMEL RENALD - 78 RUE DE ROUBAIX,59390 TOUFFLERS - 59390 - France


MR DUHAMEL Renald - 78 RUE DE ROUBAIX,59390 TOUFFLERS - 59390 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428908 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Viande – volaille fromages – conserves de viande confitures. Sucreries – chocolat sandwiches – sauces pâtisserie – confiserie bières – sirops sodas – boissons de fruits et jus de fruits limonades.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.