Déposée le 7 avril 2011 par DUHAMEL-PSAUME GUILLAUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Région Flandre Artois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est DUHAMEL-PSAUME GUILLAUME domicilié(e) 4 rue du 18 aout - 74240 - GAILLARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUHAMEL-PSAUME GUILLAUME domicilié(e) 4 rue du 18 aout - 74240 - GAILLARD - France.
La marque Région Flandre Artois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Région Flandre Artois est expirée depuis le 7 avril 2021.
DUHAMEL-PSAUME GUILLAUME - 4 rue du 18 aout - 74240 - GAILLARD - France
DUHAMEL-PSAUME GUILLAUME - 4 rue du 18 aout - 74240 - GAILLARD - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587159 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Inscription le 21 janvier 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°778058 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-21
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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