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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGUY CREATIONS
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TART'O POM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TART'O POM
DUGUY CREATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1347655
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2026

Présentation de la marque TART'O POM

Déposée le 21 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGUY CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TART'O POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGUY CREATIONS domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, FINANCIERE ZANNIER, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.

La marque TART'O POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TART'O POM arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

DUGUY CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PAMIO UNE MODE JEUNE POUR LES JEUNES , ALPHABET , ALPHABET , ALPHABET HABILLE LES JEUNES DE A A Z , JEAN S CLUB , MDP , ALPHABET , D PARIS , PAMIO UNE MODE JEUNE POUR LES JEUNES , CHAHUT BAHUT


DUGUY CREATIONS, Société par Actions Simplifiée - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 547150516


FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence - ZI DU CLOS MARQUET, FINANCIERE ZANNIER, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France


Inscription - Changement de dénomination n°41530 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2065389 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310247 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484192 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338752 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 21 juin 2011 - Changement d'adresse n°551549 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614071 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703242 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.