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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGUY CREATIONS
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MOT DE PASSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOT DE PASSE
DUGUY CREATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1318183
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2025

Présentation de la marque MOT DE PASSE

Déposée le 24 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGUY CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOT DE PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGUY CREATIONS domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque MOT DE PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOT DE PASSE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

DUGUY CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PAMIO UNE MODE JEUNE POUR LES JEUNES , ALPHABET , ALPHABET , ALPHABET HABILLE LES JEUNES DE A A Z , JEAN S CLUB , MDP , ALPHABET , TART'O POM , D PARIS , PAMIO UNE MODE JEUNE POUR LES JEUNES


DUGUY CREATIONS, Société par Actions Simplifiée - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 547150516


FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154846 - Publication au BOPI 1993-02-08

Renouvellement sans limitation n°2052179 - Publication au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289368 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484192 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338752 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 21 juin 2011 - Changement d'adresse n°551549 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2015 n°2592662 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-09

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703242 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Vêtements de toutes sortes pour dames , pour enfants ou pour hommes , confectionnés , de dessous ou de dessus , y compris les bottes, souliers et pantoufles , notamment maillots de bains, lingerie de corps , lingerie féminine .