Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D PARIS
Numéro de dépôt :
1004100
Date de dépôt :
16/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque D PARIS
Déposée le 16 décembre 1976 par DUGUY CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D PARIS est expirée depuis le 16 décembre 1986.
DUGUY CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007