Déposée le 18 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGUY CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ALPHABET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGUY CREATIONS domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, Direction Juridique domicilié(e) ZI du Clos Marquet, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
La marque ALPHABET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUGUY CREATIONS, Société par Actions Simplifiée - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 547150516
FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, Direction Juridique - ZI du Clos Marquet, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703242 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Lunettes, lunettes solaires, montures pour lunettes, étuis pour lunettes, housses d'ordinateur et de téléphones portables, téléphones portables, souris d'ordinateur ; applications logiciels informatiques téléchargeables, matériel informatique USB ;
Vêtements, tee-shirts, sous-pulls, débardeurs, chemises, chemisiers, sweat-shirts, gilets, cardigans, pulls, pantalons, salopettes longues et courtes, caleçons courts et de bain, jupes, robes, combinaisons (vêtement), maillots de bain, vestes, ; sous-vêtements (slips, maillots de corps, culottes, bodys), chaussons, chaussettes, collants ; lingerie, pyjamas, chemises de nuit, peignoirs de bain ; bavoirs, bavettes non en papier ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures en cuir et en toile, baskets, bottes, sandales, chaussures semelle souple et semelle de marche ; ceintures (habillement) ; chapellerie, couvre-oreilles, écharpes, bonnets, casquettes ;
Publicité ; promotion (publicité), gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; publicité et promotion (publicité) en ligne de produits et services sur un réseau informatique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation d'opérations promotionnelles ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ou promotionnels ; relations publiques promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; vente en gros, au détail et services de vente par Internet et par téléphone de vêtements, tee-shirts, sous-pulls, débardeurs, chemises, chemisiers, sweat-shirts, gilets, cardigans, pulls, pantalons, salopettes longues et courtes, caleçons courts et de bain, jupes, robes, combinaisons (vêtement), maillots de bain, vestes, ; sous-vêtements (slips, maillots de corps, culottes, bodys), chaussons, chaussettes, collants ; lingerie, pyjamas, chemises de nuit, peignoirs de bain ; bavoirs, bavettes non en papier ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures en cuir et en toile, baskets, bottes, sandales, chaussures semelle souple et semelle de marche ; ceintures (habillement) ; chapellerie, couvre-oreilles, écharpes, bonnets, casquettes.
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