Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORBIDDEN TO TELL ME OFF
DUGUET Sebastien
MERLIN Sabrina

Numéro de dépôt :
3377723
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FORBIDDEN TO TELL ME OFF de DUGUET Sebastien

Présentation de la marque FORBIDDEN TO TELL ME OFF

Déposée le 31 août 2005 par DUGUET Sebastien et MERLIN Sabrina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORBIDDEN TO TELL ME OFF »

Les déposants sont DUGUET Sebastien domicilié(e) 22 ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France et MERLIN Sabrina domicilié(e) 22, ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUGUET Sébastien domicilié(e) 22 ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

DUGUET Sebastien a également déposé les autres marques suivantes : PROHIBIDO REGANARME , FORBBIDEN TO SCOLD ME , VIETATO DI SGRIDARMI


DUGUET Sebastien - 22 ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France

MERLIN Sabrina - 22, ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France


DUGUET Sébastien - 22 ave Victor Hugo,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435594 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papiers hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique). Jeux – jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].