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Marques déposées par la société DUGUET Patrick
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PATE de Lyons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE de Lyons
DUGUET Patrick

Numéro de dépôt :
95570858
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2005

Présentation de la marque PATE de Lyons

Déposée le 2 mai 1995 par la société DUGUET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE de Lyons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société DUGUET Patrick domicilié(e) Place Benserade, 27480 LYONS LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 018 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUGUET Patrick charcuterie - France.

La marque PATE de Lyons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE de Lyons est expirée depuis le 2 mai 2005.

DUGUET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : KREOL


DUGUET Patrick - Place Benserade, 27480 LYONS LA FORET - France - SIREN 301018065


DUGUET Patrick charcuterie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Produits de charcuterie