Déposée le 8 août 2001 par DUGUET Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCAISE D'EOLIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est DUGUET Olivier, domicilié(e) 1, rue de Colmar, 94300 Vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Demoyen et Associés Maître Christian Demoyen - France.
La marque FRANCAISE D'EOLIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAISE D'EOLIENNES est expirée depuis le 8 août 2011.
DUGUET Olivier a également déposé les autres marques suivantes : MOBIRESA
DUGUET Olivier - 1, rue de Colmar, 94300 Vincennes - France
SCP Demoyen et Associés Maître Christian Demoyen - France
Inscription le 3 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°459987 - Publication au BOPI 2007-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
– appareils et instruments scientifiques et techniques de production d'énergie éolienne. – construction d'unités génératrices d'électricité d'origine éolienne. – exploitation des unités génératrices d'électricité éolienne à savoir production d'électricité éolienne et distribution d'électricité éolienne.– production d'électricité éolienne.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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