Marque expirée - Marque en non vigueur
Sébastien Luis
Numéro de dépôt :
3719482
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/03/2020
Présentation de la marque Sébastien Luis
Déposée le 8 mars 2010 par monsieur DUGUÉ Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Sébastien Luis »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sébastien Luis est expirée depuis le 8 mars 2020.
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32