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Marques déposées par DUGUÉ NICOLAS
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Ç
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ç
DUGUÉ NICOLAS

Numéro de dépôt :
3425982
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
Ç de DUGUÉ NICOLAS

Présentation de la marque Ç

Déposée le 28 avril 2006 par DUGUÉ NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ç »

Le déposant est DUGUÉ NICOLAS domicilié(e) 5 AVENUE PASCAL,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR NICOLAS DUGUÉ domicilié(e) 5 AVENUE PASCAL,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ç est expirée depuis le 28 avril 2016.

DUGUÉ NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : FAÇON FRANÇAISE


DUGUÉ NICOLAS - 5 AVENUE PASCAL,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


MONSIEUR NICOLAS DUGUÉ - 5 AVENUE PASCAL,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Service de restauration (alimentation), traiteur. Produits d'épicerie à savoir : – condiments – confiture. – chocolat – marmelade. – bonbons – terrines. – épices – moutardes. Boissons : sans alcool, eaux, sirops, aperitifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.