Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Ysa Coiffure
DUGUE Isabelle

Numéro de dépôt :
3856893
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Ysa Coiffure de DUGUE Isabelle

Présentation de la marque Ysa Coiffure

Déposée le 6 septembre 2011 par la société DUGUE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ysa Coiffure »

Le déposant est la société DUGUE Isabelle domicilié(e) 58 Duguay Trouin - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 044 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dugué Isabelle domicilié(e) 58 Duguay Trouin - 29100 - DOUARNENEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque Ysa Coiffure est expirée depuis le 6 septembre 2021.


DUGUE Isabelle - 58 Duguay Trouin - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 534044128


Dugué Isabelle - 58 Duguay Trouin - 29100 - DOUARNENEZ - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570037 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 15 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°596752 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 24 septembre 2013 - Renonciation totale n°609415 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

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