Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SitLib' – Les Mobiliers d'Assise en Libre Service
M. DUGON Rodolphe

Numéro de dépôt :
4033880
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
SitLib\' – Les Mobiliers d\'Assise en Libre Service de DUGON Rodolphe

Présentation de la marque SitLib' – Les Mobiliers d'Assise en Libre Service

Déposée le 20 septembre 2013 par monsieur DUGON Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SitLib' – Les Mobiliers d'Assise en Libre Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur DUGON Rodolphe domicilié(e) 14 place Pompidou - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUGON Rodolphe domicilié(e) 14 place Pompidou - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque SitLib' – Les Mobiliers d'Assise en Libre Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SitLib' – Les Mobiliers d'Assise en Libre Service est expirée depuis le 20 septembre 2023.

DUGON Rodolphe a également déposé les autres marques suivantes : CITYFLOR Structures Végétalisables , MOBILUR Mobilier Urbain , INTEGRA Treillis métallique de protection contre les chutes et les chocs , MOBURBASE Base de Données du Mobilier Urbain , FRANAME FRANCAISE D'AMENAGEMENTS POUR L'ENVIRONNEMENT


M. DUGON Rodolphe - 14 place Pompidou - 92300 - LEVALLOIS - France


M. DUGON Rodolphe - 14 place Pompidou - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).