Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBURBASE Base de Données du Mobilier Urbain
M. DUGON Rodolphe

Numéro de dépôt :
3943775
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
MOBURBASE Base de Données du Mobilier Urbain de DUGON Rodolphe

Présentation de la marque MOBURBASE Base de Données du Mobilier Urbain

Déposée le 5 septembre 2012 par monsieur DUGON Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBURBASE Base de Données du Mobilier Urbain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur DUGON Rodolphe domicilié(e) 14 place Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUGON Rodolphe domicilié(e) 14 place Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque MOBURBASE Base de Données du Mobilier Urbain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBURBASE Base de Données du Mobilier Urbain est expirée depuis le 5 septembre 2022.

DUGON Rodolphe a également déposé les autres marques suivantes : CITYFLOR Structures Végétalisables , SitLib' – Les Mobiliers d'Assise en Libre Service , MOBILUR Mobilier Urbain , INTEGRA Treillis métallique de protection contre les chutes et les chocs , FRANAME FRANCAISE D'AMENAGEMENTS POUR L'ENVIRONNEMENT


M. DUGON Rodolphe - 14 place Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. DUGON Rodolphe - 14 place Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.