Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE CONCEPT ENVIRONNEMENT
DUGON Rodolphe
MOREAUX Yves

Numéro de dépôt :
93489053
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque CE CONCEPT ENVIRONNEMENT

Déposée le 22 octobre 1993 par DUGON Rodolphe et MOREAUX Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE CONCEPT ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Les déposants sont DUGON Rodolphe, domicilié(e) 76 boulevard Exelmans, 75016 PARIS - France et MOREAUX Yves, domicilié(e) 8 la lisière du golf, 60 rue du Colonel de Rochebrune, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rodolphe DUGON - France.

La marque CE CONCEPT ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE CONCEPT ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 22 octobre 2003.

DUGON Rodolphe a également déposé les autres marques suivantes : CITYFLOR Structures Végétalisables , SitLib' – Les Mobiliers d'Assise en Libre Service , MOBILUR Mobilier Urbain , INTEGRA Treillis métallique de protection contre les chutes et les chocs , MOBURBASE Base de Données du Mobilier Urbain , FRANAME FRANCAISE D'AMENAGEMENTS POUR L'ENVIRONNEMENT


DUGON Rodolphe - 76 boulevard Exelmans, 75016 PARIS - France

MOREAUX Yves - 8 la lisière du golf, 60 rue du Colonel de Rochebrune, 92380 GARCHES - France


Monsieur Rodolphe DUGON - France


Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304233 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Poubelles métalliques, conteneurs métalliques.Abris-Poubelles - Poubelles en béton/métal, produits de propreté urbaine. abris Poubelles, Poubelles en béton/métal Entretien et nettoyage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.