Déposée le 20 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUGO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUGO domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 436 597 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUGO, M. TCHENG CAI domicilié(e) 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUGO, SARL - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 799436597
DUGO, M. TCHENG CAI - 27 RUE DE LA HAIE COQ - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355430 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306882 - Publication au BOPI 2000-09-05
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668600 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2017 n°2659723 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-09-20
Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720019 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28
Lunette Montre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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