Marque expirée - Marque en non vigueur
les mômes eco art
Numéro de dépôt :
3687816
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
Présentation de la marque les mômes eco art
Déposée le 29 octobre 2009 par dugenet virginie et bojon emeline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les mômes eco art »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les mômes eco art est expirée depuis le 29 octobre 2019.
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13