Marque expirée - Marque en non vigueur

les mômes eco art
dugenet virginie
bojon emeline

Numéro de dépôt :
3687816
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
les mômes eco art de dugenet virginie

Présentation de la marque les mômes eco art

Déposée le 29 octobre 2009 par dugenet virginie et bojon emeline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les mômes eco art »

Les déposants sont dugenet virginie domicilié(e) 29 rue dombey - 71000 - MACON - France et bojon emeline domicilié(e) 278 carnot - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dugenet virginie domicilié(e) 29 rue dombey - 71000 - MACON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les mômes eco art est expirée depuis le 29 octobre 2019.


dugenet virginie - 29 rue dombey - 71000 - MACON - France

bojon emeline - 278 carnot - 71000 - MACON - France


dugenet virginie - 29 rue dombey - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.