Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA PIERRE
Numéro de dépôt :
1081099
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saone
Présentation de la marque CHATEAU DE LA PIERRE
Déposée le 27 décembre 1978 par DUGELAY Odette ép. GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saone), la marque française « CHATEAU DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DE LA PIERRE est expirée depuis le 27 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031