Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAURICE DUGAY
Numéro de dépôt :
1468424
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1994
Présentation de la marque MAURICE DUGAY
Déposée le 31 décembre 1984 par DUGAY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAURICE DUGAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAURICE DUGAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE DUGAY est expirée depuis le 31 décembre 1994.
DUGAY Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45