Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE MALT EDITION
DUGAS, SAS

Numéro de dépôt :
3927040
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
THE MALT EDITION de DUGAS

Présentation de la marque THE MALT EDITION

Déposée le 14 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THE MALT EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS domicilié(e) 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 842 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUGAS, M. FRANCOIS DUGAS domicilié(e) 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France.

La marque THE MALT EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE MALT EDITION est expirée depuis le 14 juin 2022.

DUGAS a également déposé les autres marques suivantes : COOK AND RHUM , PERFECT MOJITO , PERFECT PEAT , DUGAS , REFLETS DU HAUT-DOURO , D. DUN BHEAGAN LOCH PURE MALT SCOTGH WHISKY , BELEM'S PORT , VIP Very Important Product by Dugas - Paris , RUM FEST , ESTD 1945 VIP VERY IMPORTANT PURVEYORS


DUGAS, SAS - 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France - SIREN 319842563


DUGAS, M. FRANCOIS DUGAS - 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.