Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCKTAIL SIGNATURE
DUGAS, SAS

Numéro de dépôt :
4135139
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2024
COCKTAIL SIGNATURE de DUGAS

Présentation de la marque COCKTAIL SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCKTAIL SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS domicilié(e) 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 842 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUGAS, M. FRANCOIS XAVIER DUGAS domicilié(e) 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France.

La marque COCKTAIL SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCKTAIL SIGNATURE est expirée depuis le 19 novembre 2024.

DUGAS a également déposé les autres marques suivantes : COOK AND RHUM , PERFECT MOJITO , PERFECT PEAT , DUGAS , REFLETS DU HAUT-DOURO , D. DUN BHEAGAN LOCH PURE MALT SCOTGH WHISKY , BELEM'S PORT , VIP Very Important Product by Dugas - Paris , RUM FEST , ESTD 1945 VIP VERY IMPORTANT PURVEYORS


DUGAS, SAS - 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France - SIREN 319842563


DUGAS, M. FRANCOIS XAVIER DUGAS - 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.